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Marques déposées par Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône
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PASS CMA LIBERTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASS CMA LIBERTE
Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône

Numéro de dépôt :
4682172
Date de dépôt :
11/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2030
PASS CMA LIBERTE de Chambre de Métiers et de l\'Artisanat du Rhône

Présentation de la marque PASS CMA LIBERTE

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2020 par Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASS CMA LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône domicilié(e) 10 rue Paul Montrochet - 69002 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône, Madame Vanessa Manissier domicilié(e) 10 rue Paul Montrochet - 69002 - Lyon - France.

La marque PASS CMA LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4682172.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS CMA LIBERTE arrivera à expiration en date du 11 septembre 2030.

Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône a également déposé les autres marques suivantes : MAITRE D' APPRENTISSAGE engagé chambre de Métiers et de l'Artisanat , Maître d'apprentissage engagé , ACADEMIE CMA LYON RHONE , Confluence Espace Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône , la passerelle , PASS CMA LIBERTE micro


Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône - 10 rue Paul Montrochet - 69002 - Lyon - France


Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Rhône, Madame Vanessa Manissier - 10 rue Paul Montrochet - 69002 - Lyon - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; optimisation du trafic pour des sites web ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Formation ; organisation et conduite de conférences.